Département du Gers République Française
Commune de TOUGET
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
REUNION du 16 octobre 2014
L’AN DEUX MILLE QUATORZE, le seize octobre, à vingt heures quarante cinq, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur DUPOUY Philippe, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS : Mmes et Mrs DELPRAT Magali, DULONG Claire, DUPOUY Philippe, GIAVARINI Éric, LABAT Anne, LACROIX Alain, LE BARS Yann, MASSAGLIA Patrick, MATHEY Hélène, MATHEY Jean-Charles, NICOLIN Évelyne, ROUX Dominique.
ÉTAIENT ABSENTS : Mr CETTOLO Patrick, Mr JOLY Christian, Mme LACRAMPE Anne-Laure.
SECRÉTAIRE : Mme DULONG Claire.
Ordre de jour
1. Choix des entreprises pour aménagement et mise en valeur du village,
2. Achat d’une vieille maison à Mr Dessum Jean-François pour récupération de pierres en vue de la réparation de divers murs du village
3. Achat défibrilateur : choix du fournisseur
4. Nettoyage de concessions au cimetière
5. Questions diverses
1. Aménagement et mise en valeur du village
Rue Maubec / Place de la halle / Piliers de la Halle
Choix de l’entreprise de travaux pour le lot n°3
Le Conseil Municipal estime que trop peu d’entreprises ont répondu à l’appel d’offre des lots 1 et 2.
Il met cela sur le compte de la complexité du dossier et demande qu’il soit simplifié avant un nouvel appel d’offre.
Le lot 3 est validé avec l’entreprise SGRP pour un montant de 12801.33€ contre 17048.34 € pour l’entreprise CARRÈRE / F Construction et 17928.92 € pour l’entreprise Histoire de Pierres.
La différence de prix s’explique par le fait que l’entreprise SGRP est propriétaire d’une carrière de pierres de construction.
Délibération n°22 / 2014 -----------------------------
Monsieur le Maire rappelle qu’une consultation en procédure adaptée conformément à l’article 28 du Code des Marchés Publics a été lancée pour le choix des entreprises pour les travaux cités en objet en 3 lots séparés.
Une analyse technique et administrative a été réalisée sur les offres remises par les différentes entreprises pour le lot n°3 pour la restauration des piliers de la Halle.
Monsieur le Maire présente à l’assemblée l’analyse détaillée de ces offres et les propositions de classement en résultant.
Au vu de ces éléments, Monsieur le Maire propose à l’assemblée de prendre la décision suivante :
1 - retenir l’offre jugée économiquement la plus avantageuse - cf tableau ci-après
ENTREPRISES MONTANTS HT PROPOSES
SGRP 12 801.33 €
CARRERE SA /
F CONSTRUCTIONS 17 048,34 €
HISTROIRES DE PIERRES 17 928,92 €
Ouï cet exposé, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
de retenir l’entreprise SGRP pour un montant de 12 801,33 € HT, pour le lot n°3
2. Achat d’une vieille maison en pierres à Mr DESSUM Jean-François pour réparer divers murs du village
Une maison en pierres d’environ 20m2 est vendue 1000 €.
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité l’achat de cette maison.
En effet elle permet de récupérer environ 500 tuiles canal, des poutres et des pierres pour différentes réparation dans le village.
Les pierres d’angle et d’encadrement seront mises en vente.
3. Choix du fournisseur pour deux défibrillateurs d’extérieur
Grâce aux dons d’associations tougétoises et à des participations d’organismes extérieurs, la Mairie dispose de 3 800€ pour l’achat de deux défibrillateurs d’extérieur.
Après comparaison de différents devis, le fournisseur Schiller a été retenu par l’unanimité du Conseil Municipal pour un prix de 3 505 € HT et son service de maintenance proposé.
Une alimentation devra être prévue pour l’installation.
Un défibrillateur sera placé sous la Halle, l’autre sur le site du Pourret.
L’excédent d’argent servira à l’achat d’un téléviseur pour la Maison des Associations.
4. Nettoyage de concessions au cimetière
Un devis de l’entreprise BALEUR de 4 807.20 € TTC pour 14 concessions est validé.
En 2015 un devis aux entreprises BALEUR et DELFINI sera demandé pour la restauration du caveau d’attente.
En 2016 un devis sera demandé pour un nettoyage de concessions.
5.Questions diverses
Cerclage du pigeonnier du Pourret
Devis de l’entreprise SEUT de 1 485 € HT.
Décision du Conseil Municipal : demande d’un deuxième devis.
Travaux dans la douche d’un logement
Remplacement de la cabine de douche par un bac à douche et une cloison au logement du presbytère. Devis de l’Entreprise IDRAC validé.
Bulletin municipal de janvier
Une contribution de tous les Conseillers est demandée pour la rédaction d’articles lorsqu’ils maîtrisent un sujet. Consacrer une demi-page pour l’activité associative.
Premier bilan de Tougers
Un peu moins de visiteurs que l"année précédente, peut-être dû au changement de date.
Bilan financier : -964 € auquel il faudra déduire les recettes liées à la vente aux enchères d’environ 200 € et le sponsoring du Crédit Agricole d’environ 150 €.
Vendredi 14 novembre 19h à la Maison des Associations est prévue une soirée pour présenter un bilan et remercier les bénévoles.
Offre de séminaires à la Ferme de la Culture
La réflexion sur l’utilisation de la Ferme de la Culture en vue de proposer des séminaires d’entreprises ou autre est en cours.
Un point d’étape sera présenté prochainement.
Dans un premier temps, la Maison des associations ne sera pas comprise dans l’offre.
A TOUGET, le 04 décembre 2014
Le Maire, Philippe DUPOUY
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